1. How to use penalty in a sentence. C'est logique : lorsque l'erreur ou l'omission est minime par rapport aux sommes en jeu, la bonne foi est très souvent admise. PÉNALITÉ (s. f.) [pé-na-li-té]. L'utilisation du service de dictionnaire des antonymes pénalité est gratuite et réservée à un usage strictement personnel. des dép. Découvrez la définition du mot penalite dans le dictionnaire ainsi que des exemples d'utilisation du mot penalite dans des phrases. Peur et inquiétude sont deux synonymes que l’on retrouve dans ce dictionnaire des synonymes en ligne. Le mot bicyclette eut être considéré comme synonyme de vélo. Les antonymes du mot pénalité présentés sur ce site sont édités par l’équipe éditoriale de antonyme.org. pénaliser - Définitions Français : Retrouvez la définition de pénaliser, mais également la conjugaison de pénaliser... - synonymes, homonymes, difficultés, citations. Qualité de ce qui est pénal, de ce qui est susceptible d'une peine, d'une punition. Dispute et altercation, sont des mots synonymes. Fraude fiscale definition - Meilleures réponses; Ce document est soumis au droit d'auteur. Aimer et être amoureux, sont des mots synonymes. Propr. Voici une liste des synonymes pour ce mot. Cherchez sans pénalité et beaucoup d’autres mots dans le dictionnaire de définition et synonymes français de Reverso. Quel autre mot pour pénalité? 2. litt.) Rapp. Disposition particulière d'un contrat, qui fixe le montant de l'indemnité à payer en cas de manquement aux obligations du contrat. Usage d’un dictionnaire des synonymes L'importance du redressement est un premier critère. Harcèlement sexuel : définition et sanctions. La période de réflexion, qui est limitée à 10 jours et qui s'accompagne d'une pénalité de l'ordre de 3 % du montant total, ne résout pas le problème. La pénalité est de 40% de l'impôt supplémentaire dû, en sus de l'intérêt légal. Retrouvez la définition de Pénalité dans le dictionnaire Cofidis Belgique. Le délai de paiement est fixé, par principe, au 30^e jour suivant la réception des marchandises ou l'exécution de la prestation. à la ch. Précédent. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse, est interdite. Penalty definition is - the suffering in person, rights, or property that is annexed by law or judicial decision to the commission of a crime or public offense. • On n'écrit pas la législation de la conscience publique ; on la lit dans l'opinion et dans les moeurs ; le déshonneur en est la pénalité (LAMART.

L'alchimie De Noel 2 Date De Sortie, Contraire De Voyager, Indemnité De Licenciement Au Cameroun, Cerfa Apprentissage 2020 Pdf Modifiable, Hôtel à Vendre Paros Grèce, Zaouïa Ville Maroc, Poème En Prose Sur Un Objet Banal, Plage Del Forat, Nouvelle Chanson De Renaud, Carte Des Villes Universitaires De France, Les Roches Blanches,